Mentions Légales

Informations Générales de l'Entreprise Miette d'Or

Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que le présent site est édité par :

• Raison sociale : Miette d'Or
• Forme juridique : SARL
• Adresse : 7 Rue du Métal Précieux, Ground Floor, 69002 Lyon, Auvergne-Rhône-Alpes, France
• Téléphone : +33 4 78 90 12 34
• Email : [email protected]
• Numéro d'identification : RCS Lyon [À compléter]
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR [À compléter]

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site web est [Nom du Directeur de la publication - À compléter], en sa qualité de Gérant.

Hébergement

Le site est hébergé par :

• Nom de l'hébergeur : [Nom de l'hébergeur - À compléter]
• Adresse : [Adresse de l'hébergeur - À compléter]
• Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur - À compléter]
• Site web : [Site web de l'hébergeur - À compléter]

Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Limitations de responsabilité

Miette d'Or s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Cependant, Miette d'Or décline toute responsabilité pour toute interruption du site, problèmes techniques, pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site.

Données personnelles et Coockies

Miette d'Or s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du présent site, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Pour plus d'informations sur la manière dont nous traitons vos données personnelles et gérons les cookies, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.